Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Royère
ANNE HUGUES, SCEA

Numéro de dépôt :
4327116
Date de dépôt :
05/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/01/2027
La Royère de ANNE HUGUES

Présentation de la marque La Royère

Déposée par voie électronique le 5 janvier 2017 par ANNE HUGUESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Royère » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est ANNE HUGUESTODO domicilié(e) 375 ROUTE DE LA SENANCOLE, DOMAINE DE LA ROYERE - 84580 - OPPEDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 703 050 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA ANNE HUGUES, M. JEAN-PIERRE HUGUES domicilié(e) DOMAINE DE LA ROYERE, 375 ROUTE DE LA SENANCOLE - 84580 - OPPEDE - France.

La marque La Royère a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4327116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Royère arrivera à expiration en date du 5 janvier 2027.

ANNE HUGUES a également déposé les autres marques suivantes : LA ROYERE


ANNE HUGUES, SCEA - 375 ROUTE DE LA SENANCOLE, DOMAINE DE LA ROYERE - 84580 - OPPEDE - France - SIREN 503703050


SCEA ANNE HUGUES, M. JEAN-PIERRE HUGUES - DOMAINE DE LA ROYERE, 375 ROUTE DE LA SENANCOLE - 84580 - OPPEDE - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Miel ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.